Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INFO, SIMPLEMENT
SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS L'ALSACE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1694985
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2001
L\'INFO, SIMPLEMENT de SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS L\'ALSACE

Présentation de la marque L'INFO, SIMPLEMENT

Déposée le 19 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS L'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INFO, SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS L'ALSACE domicilié(e) 25 Avenue Kennedy, 68053 MULHOUSE - France.

La marque L'INFO, SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INFO, SIMPLEMENT est expirée depuis le 19 septembre 2001.

SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS L'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : CIT .E , EN BOURGOGNE , ALSACE VOYAGES , JE JDE LE JOURNAL DES ENFANTS , jde L'info simplement


SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS L'ALSACE (S.A.) - 25 Avenue Kennedy, 68053 MULHOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photogrphies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Communications.Nouvelles agences d'informations;agences de presse;communications radiophoniques;communications télégraphiques;communications téléphoniques;distribution du courrier;expédition de dépêches;transmissions de dépêches;émissions radiophoniques;émissions télévisées;transmission de messages;diffusion de programmes de télévision;diffusion de programmes radiophoniques;radiodiffusion;transmission de télégrammes;services télégraphiques;services téléphoniques;diffusion de programmes de télévision;services télex;informations en matières de télécommunications;service télématique.Education et divertissement.- abonnement à des journaux;académies (éducation);agences de modèles pour artistes;artistes de spectacles (services d'-);parc d'attractions;studios de cinéma;location d'appareils et accessoires cinématographiques;location de films cinématographiques;cirques;organisation de concours (éducation ou divertissement) cours par correspondance;culture physique;distribution de journaux;divertissement;divertissement radiophonique;divertissement télévisé;édition de textes;éducation;location d'enregistrements sonores;enseignement enseignement par correspondance;exploitation d'installations sportives;production de films;enseignement de la gymnastique;services d'imprésarios;instruction;jardins d'attractions;exploitations de jardins zoologiques;location de décors de spectacles;location de films cinématographiques;location de postes de radio et de télévision;services de loisirs;montage de programmes radiophoniques et de télévision;music-hall;services d'orchestres;prêt de livres;publications de livres;représentations théatrales; spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.